Marque expirée - Marque en non vigueur

ULTRA PACK
AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT SARL CS 40105

Numéro de dépôt :
3496966
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017
ULTRA PACK de AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT CS 40105

Présentation de la marque ULTRA PACK

Déposée le 23 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT CS 40105 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTRA PACK »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT CS 40105 domicilié(e) 18 rue de la Touloubre,13615 VENELLES CEDEX - 13615 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 221 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT CS 40105 domicilié(e) 18 rue de la Touloubre,13615 VENELLES CEDEX - 13615 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRA PACK est expirée depuis le 23 avril 2017.

AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT CS 40105 a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA PACK FILTRATION


AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT SARL CS 40105 - 18 rue de la Touloubre,13615 VENELLES CEDEX - 13615 - France - SIREN 449221464


AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT CS 40105 - 18 rue de la Touloubre,13615 VENELLES CEDEX - 13615 - France


Inscription le 7 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476725 - Publication au BOPI 2008-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.